Marion Giendaj

Propriétaire : louez votre appart, retrouvez-le en miettes

by Marion

29 Avril 2014

Propriétaire : louez votre appart, retrouvez-le en miettes

J'ai pu il y a quelques années acheter un p'tit appart, T2, dans un super quartier de Toulouse, les Chalets. L'ayant acheté un peu plus d'un an avant d'en prendre un autre avec ma moitié, ça ne valait pas la peine de le revendre, on s'est dit "pas de souci on le louera." Dans la mesure où il y avait déjà de bons meubles et une super cuisine, on pouvait en plus le louer meublé. C'est parti.

Tiens c'est bizarre il n'y a pas beaucoup de logements meublés on dirait...

On le loue à qui ?

Allez, on prend tous les dossiers, honnêtement entre 20 et 30 demandes en quelques jours, génial. Alors on trie, étudiant ? Salarié ? Chômeur ?... Débarque alors Sonia Cohen, seule, 42 ans, responsable de magasin, qui s'en revient de Grenoble après une mutation, une nana qui présente bien, allez ok.

Les signaux d'alerte qu'on n'a pas vus

Forcément une fois que tout est fini on se dit qu'on aurait du se méfier de quelques détails :

  1. Elle gagnerait autour de 35/40 000 bruts par an, et demande à payer la caution par Locapass ou en plusieurs fois. Ouiiiii mais la pauuuuuuuvre elle revient de Grenoble, elle a tout laissé à son ex (oui parce qu'elle raconte sa vie rapidement), elle repart de zéro ça a un certain coût, ok.
  2. Entre la première visite, et la signature du bail, elle a changé de boulot. Bon, ça arrive, mais la phrase "j'étais déjà en train de changer quand je vous ai vu la première fois mais je ne vous l'ai pas dit pour vous rassurer, en plus je gagne un p'tit peu plus avec ce contrat", aurait pu nous faire tilter. On voit toujours rien ? Nan nan on fonce.
  3. Elle devait rentrer le 1er octobre, mais était teeeeeellement débordée par son nouveau boulot qu'elle ne trouvait pas 1 heure pour venir prendre les clés et signer son bail, presque un mois de retard mais elle se propose de payer le mois complet. Trop bons trop cons, on a refusé.
  4. Un p'tit point final, son compte bancaire est à la Banque Postale. Qui, QUIIII ...utilise les services de la Banque Postale en 2014, qui ?! Qui peut patienter 10 jours ouvrés avant qu'un virement soit effectif ? Qui doit faire la queue avec les philatélistes pour effectuer une opération bancaire ?... Si ce n'est les interdits bancaires ?... (il n'y a pas que ça à la Banque Postale hein, mais eux en tous cas ne peuvent aller que là)

Elle finit par rentrer dans l'appart. Notons que le bail précise que le paiement du loyer devait se faire tous les 5 du mois, elle s'engage à faire un virement automatique. Mon dieu mais elle est géniale quand même, c'est bon ça roule !

Le bail commence

Pas un seul mois réglé à l'heure, prétextant que son employeur ne paye pas les 1ers du mois, effectivement, ils font pas tous ça, mais quand même, après 3 mois on lui indique que ce n'est pas notre problème, et qu'avec une banque qui met plus de 10 jours à faire des virements, on ne peut pas se permettre d'attendre le 20 du mois.

Après 3 mois, elle commence à ne plus répondre. "Youhouuuuuuu le loyer ?" Alors on essaie toutes les voies : postale, téléphonique, email... silence radio jusqu'à des textos nous invitant à ne pas insister, sous peine de plainte pour harcèlement (ok du calme).

S'en suivent de longs échanges essayant d'expliquer la vie à une nana de 42 ans, qui semble avoir de sérieuses casseroles et qui finit par perdre son boulot. Mademoiselle n'a pas les moyens de payer son loyer mais roule en taxi et déballe sur son compte Facebook (qu'elle a maintenant clôturé) ses p'tits plaisirs vestimentaires du jour.

Ok lançons la procédure, mais quelle procédure ?

Si l'on veut mettre le dossier dans les mains d'un huissier, il vous en coûtera 130€ (ce n'est que le début) pour envoyer des commandements de payer, attendre la fin du bail, et continuer les poursuites jusqu'au paiement des dus. Oui mais, si mademoiselle n'est pas solvable à l'instant T, vous pourrez encadrer les factures dudit huissier parce que vous serez le seul à les régler.

Si l'on veut s'en charger nous-même, en réagissant rapidement on peut sauver les meubles (quoi que dans le cas présent, même pas). Envoyons donc un commandement de payer suite au premier retard, 30 jours plus tard envoyons une mise en demeure de payer les loyers et une résiliation de contrat puisque non paiement du loyer (il faut que la clause y soit). Indiquons alors à notre charmante locataire de quitter les lieux 30 jours après, maxi.

Autrement dit, si vous vous y prenez tôt vous pouvez n'avoir qu'un mois réellement non réglé (la caution pouvant alors ne pas être restituée bien sûr).

Et si on demandait aux voisins ?

Demander aux voisins si tout se passe bien de leur côté avec la locataire est une bonne idée, on aurait pu demander plus tôt. La locataire semble avoir au moins un chien, et un mec qui lui aussi a son chien (passons sur la description dudit mec même si ça aussi, c'est marrant). Ok donc 2 adultes et 2 chiens dans 34m2... Mais sinon, c'est quoi comme chiens ?

Au début elle avait un rottweiler, mais depuis quelques temps ce sont deux pitbulls

Pas de panique, l'état des lieux de sortie arrive

Le jour J, enfin on va retrouver notre beau petit appartement, après 7 mois de "location". Rendez-vous est pris. Nous lui avions précisé que si tout se passait bien, et qu'elle tenait ses engagements (quitter les lieux), nous n'irions pas plus loin et ne lancerions pas de procédure, le principal pensions-nous, étant qu'elle dégage rapidement et que nous repartions sur de bonnes bases avec des locataires un minimum respectueux.

Toc, toc, toc ?

Des recommandés annoncés dans la boîte aux lettres (et pas que les nôtres), un huissier qui la cherche, en vain depuis plusieurs semaine, ça sent l'pâté... Personne... pas de réponse (cela dit on était habitué), porte ouverte, on la pousse. Et alors... et alors... (non pas Zorro) ? L'appartement est totalement délabré, les sols sont troués à de nombreux endroits, les canapés éclatés, tous les meubles en bois bouffés. Tiens, un tissu noir recouvre la table basse, quoi qui y'a dessous ? Plus de table, un grand bout de bois rectangulaire. Vraisemblablement, une bataille de polochons a eu raison d'un des oreillers. Le tout dans une odeur nauséabonde, indescriptible.

Cette fille, qui présentait plutôt bien, avait transformé cet appartement en vraie porcherie. Bouchons de bouteilles de vin, vaisselle séchée de fromage ou autre "aliment" qu'elle n'a pu/su/voulu nettoyer. Les images parlent d'elles-mêmes j'imagine.

Avant/Après et les dégradations faites par Sonia Cohen
Avant/Après et les dégradations faites par Sonia Cohen
Avant/Après et les dégradations faites par Sonia Cohen
Avant/Après et les dégradations faites par Sonia Cohen
Avant/Après et les dégradations faites par Sonia Cohen

Avant/Après et les dégradations faites par Sonia Cohen

Des recours ?

Que nenni, du moins pour l'instant. En terme de justice, rien à faire :

  • Un huissier vous demandera 240€ pour faire un constat 8 jours après car il doit la convoquer par un recommandé, auquel elle ne répondra forcément pas. Constat dont de toute façon vous ne pourrez rien faire, l'huissier continuera peut-être la procédure comme indiqué plus haut, si votre locataire n'est pas solvable, le dossier sera clos.
  • La protection juridique, que vous payez depuis des années au point que vous en auriez oublié l'existence : oubliez, la protection juridique ne prend généralement pas en charge les litiges locatifs. Vous pourrez toujours vous en servir si un jour vous vous faites agresser et que vous connaissez l'identité de votre agresseur, qui sait...
  • L'assurance habitation propriétaire bailleur alors ? Ceux qui vous ont demandé au moment de la souscription "c'est un meublé ?" "Oui :)" "alors on vous ajoute une assurance mobilière de plusieurs milliers d'euros on sait jamais". Et ouiiii on sait jamais. Ce contrat ne fonctionne pas dans ce cas précis, ça marcherait, s'il y avait effraction, comme tout vol ou dégradation, mais dans la mesure où il s'agit de votre locataire et qu'elle a les clés, ça ne marche pas. L'assurance habitation propriétaire bailleur fonctionne apparemment en cas d'absence de contrat d'assurance de votre locataire par exemple (ce qui est interdit), ou si vous ne le louez pas et qu'il venait à être cambriolé/saccagé, s'il prend feu etc.

Ca marcherait par exemple, si la locataire vous rendait les clés, et revenait dans l'appartement par effraction pour y voler ou saccager des choses.

Reste la police, à tester en effet mais il semblerait que ça n'ait aucun effet mais je vous le confirmerai dans quelques jours.

À l'heure où tant de logements restent inoccupés, il est décourageant de constater que les propriétaires n'ont que peu voire pas de recours en cas de locataires peu scrupuleux. Même les agences immobilières qui prennent les appartements en gestion mettent de petites étoiles sur leurs contrats pour la prise en charge les impayés et dégradations. On ira ensuite dénoncer les dossiers complexes demandés par les propriétaires, on réduira la caution à 1 mois au lieu de 2 (ça fait un moment c'est vrai), comme ça en cas de problème vous ne pouvez qu'y laisser des plumes. On est par ailleurs sur le point de sortir une loi pour pénaliser les propriétaires qui demanderaient des documents trop personnels. Cela dit l'assemblée semble également avoir validé en mars dernier la consolidation de la loi n°89 visant notamment à permettre le prélèvement automatique des loyers, peut-être en bonne voie.

Propriétaire : louez votre appart, retrouvez-le en miettes

J'espère qu'aucun autre propriétaire n'aura affaire à elle, après petite enquête il semblerait qu'elle procède ainsi depuis toujours. Sonia Cohen peut prendre l'air de chien battu qu'elle veut, on ira au bout, légalement bien sûr.

Edit du 13 octobre 2014 : Payname propose le paiement de loyer et offre des avantages. La récurrence de paiement, la quittance générée tous les mois, le paiement de la caution en 3 fois et surtout l'assistance juridique en cas de besoin. Plus d'infos sur https://payname.fr/aide/payer-un-loyer